Groupement Conjoint, Groupement Solidaire et le Mandataire : Comprendre les Différences et les Enjeux

Dans le secteur de la construction et de l’ingénierie, les projets d’envergure nécessitent souvent la collaboration de plusieurs entreprises. Pour répondre efficacement aux appels d’offres et mutualiser les compétences, les entreprises peuvent se regrouper sous différentes formes de groupements : le groupement conjoint et le groupement solidaire. Ces structures impliquent la désignation d’un mandataire, qui joue un rôle central dans l’organisation et la gestion du projet.

1. Le Groupement Conjoint

Le groupement conjoint est une forme d’association où chaque membre est responsable uniquement de sa propre part du marché. Cela signifie que si l’un des membres rencontre des difficultés à exécuter sa prestation, les autres ne sont pas tenus de pallier son défaut.

Caractéristiques principales :

Chaque entreprise conserve son indépendance contractuelle vis-à-vis du maître d’ouvrage.
Les responsabilités sont réparties selon le périmètre de l’intervention de chacun.
Le mandataire peut être conjoint ou solidaire (s’il est conjoint, il ne prend pas en charge les défaillances des autres membres).
Convient aux projets où chaque intervenant a un rôle spécifique et autonome.

Avantages :

Moins de risques pour les membres du groupement.
Permet une répartition claire des tâches.
Chaque entreprise engage uniquement sa propre responsabilité.

Inconvénients :

Le maître d’ouvrage doit traiter avec plusieurs interlocuteurs en cas de problème.
Si un membre est défaillant, il peut être difficile de poursuivre le projet.

2. Le Groupement Solidaire

Dans un groupement solidaire, chaque entreprise est engagée non seulement pour sa propre mission, mais aussi pour celles des autres. Cela signifie que si l’un des membres est défaillant, les autres doivent assurer l’exécution de la totalité du marché.

Caractéristiques principales :

Une responsabilité solidaire entre les membres.
Le mandataire représente l’ensemble du groupement et peut-être tenu responsable des défaillances des autres entreprises.
Solution adaptée aux projets nécessitant une forte coordination et une exécution sans interruption.

Avantages :

Sécurité accrue pour le maître d’ouvrage, qui bénéficie d’une garantie d’exécution du projet.
Un interlocuteur unique pour la gestion du marché.
Une meilleure coordination entre les entreprises du groupement.

Inconvénients :

Risques financiers accrus pour les entreprises membres, car elles doivent potentiellement couvrir les défaillances des autres.
Peut-être plus difficile à gérer pour les membres du groupement.

3. Le Rôle du Mandataire

Le mandataire est un acteur clé du groupement, qu’il soit conjoint ou solidaire. Il est désigné pour représenter l’ensemble des membres auprès du maître d’ouvrage et assurer la coordination générale du projet.

Ses principales missions :

Assurer la communication entre le maître d’ouvrage et les entreprises membres.
Veiller au bon déroulement du projet en termes de délais, de qualité et de conformité.
Gérer la répartition des paiements et des tâches.
Dans un groupement solidaire, il peut être amené à compenser les manquements des autres membres.

4. Comment Choisir le Bon Type de Groupement ?

Le choix entre un groupement conjoint et un groupement solidaire dépend de plusieurs critères :

Le niveau de confiance entre les membres : un groupement solidaire nécessite un engagement fort de chacun.
Le type de projet : les grands projets nécessitant une forte interconnexion des tâches sont souvent mieux gérés sous un groupement solidaire.
Les exigences du marché public ou privé : certains appels d’offres imposent un mode de groupement spécifique.
Les risques financiers et techniques : si une entreprise souhaite limiter son risque, le groupement conjoint est préférable.

Conclusion

Le choix entre groupement conjoint et groupement solidaire dépend des risques que les entreprises sont prêtes à assumer et des exigences du maître d’ouvrage. Si la flexibilité est privilégiée, le groupement conjoint est une bonne option. Si l’objectif est de rassurer le maître d’ouvrage avec un engagement plus fort, le groupement solidaire est préférable. Dans tous les cas, le mandataire joue un rôle essentiel dans la gestion du projet.

Un atout supplémentaire pour le groupement est d’avoir un mandataire spécialisé en OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) ou jouant un rôle de facilitateur des échanges entre le groupement, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre. Un mandataire ayant une posture moins opérationnelle mais davantage axée sur la gestion et l’organisation des opérations permet une meilleure fluidité dans la communication, une anticipation des risques et une coordination optimisée des travaux. Cette approche structurelle renforce l’efficacité globale du projet et limite les conflits ou retards liés aux interfaces entre les différents acteurs.